Déposée le 27 novembre 2002 par Hallmark Cards PLC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COUNTRY COMPANIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-01 du 3 janvier 2003.
Le déposant est Hallmark Cards PLC, domicilié(e) (Société de droit britannique) , Hallmark House, Bingley Road, Bradford West Yorkshire B D 9 6 S D,ANGLETERRE - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France.
La marque COUNTRY COMPANIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3196349.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Hallmark Cards PLC - (Société de droit britannique) , Hallmark House, Bingley Road, Bradford West Yorkshire B D 9 6 S D,ANGLETERRE - Royaume-Uni
NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET - 92593 - France
Inscription le 3 novembre 2003 - Rejet partiel n°380694 - Publication au BOPI 2003-11-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 3 janv. 2003 au BOPI 2003-01
Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Jeux et jouets ; articles de gymnastiques et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décoration de Noël.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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